Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VIEILLE CROIX
Monsieur Jean DURAND

Numéro de dépôt :
1073620
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX

Déposée le 31 juillet 1978 par monsieur Jean DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean DURAND domicilié(e) SAILLANS 33 141 - VILLEGOUGE - France.

La marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE CROIX est expirée depuis le 31 juillet 1988.

Jean DURAND a également déposé les autres marques suivantes : Chateau CAILLOUX , SA FILS DU ROI DE FRANCE JEAN DURAND 167CM


Monsieur Jean DURAND - SAILLANS 33 141 - VILLEGOUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

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